Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOSART
Numéro de dépôt :
1653857
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
27/03/2001
Présentation de la marque MOSART
Déposée le 27 mars 1991 par monsieur DUCHENE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « MOSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSART est expirée depuis le 27 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36