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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCHEMIN
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MODUBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUBAT
DUCHEMIN S.A.

Numéro de dépôt :
1063732
Date de dépôt :
07/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Angers

Présentation de la marque MODUBAT

Déposée le 7 février 1978 par la Société Anonyme (SA) DUCHEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angers), la marque française « MODUBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCHEMIN domicilié(e) (Société anonyme) Rue des Fontaines - 49330 CHATEAUNEUF/SARTHE - France.

La marque MODUBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MODUBAT est expirée depuis le 7 février 1988.

DUCHEMIN a également déposé les autres marques suivantes : La ferme du Val d'Odon , Pommes d'Apéro


DUCHEMIN S.A. - (Société anonyme) Rue des Fontaines - 49330 CHATEAUNEUF/SARTHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Matériaux de construction, constructions d'édifices

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.