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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) duchemin
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La ferme du Val d'Odon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La ferme du Val d'Odon
duchemin, sarl

Numéro de dépôt :
3924710
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022
La ferme du Val d\'Odon de duchemin

Présentation de la marque La ferme du Val d'Odon

Déposée le 5 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) duchemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La ferme du Val d'Odon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) duchemin domicilié(e) rue de la 15 e division ecossaisse - 14210 - TOURVILLE SUR ODON - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 720 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, duchemin, M. duchemin christian domicilié(e) rue de la 15 e division ecossaisse - 14210 - TOURVILLE SUR ODON - France.

La marque La ferme du Val d'Odon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La ferme du Val d'Odon est expirée depuis le 5 juin 2022.

duchemin a également déposé les autres marques suivantes : MODUBAT , Pommes d'Apéro


duchemin, sarl - rue de la 15 e division ecossaisse - 14210 - TOURVILLE SUR ODON - France - SIREN 438720922


duchemin, M. duchemin christian - rue de la 15 e division ecossaisse - 14210 - TOURVILLE SUR ODON - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.