Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGILANCE 50
DUCHEMIN Jacques, René

Numéro de dépôt :
3009000
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2010

Présentation de la marque VIGILANCE 50

Déposée le 14 février 2000 par DUCHEMIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGILANCE 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est DUCHEMIN Jacques, René, domicilié(e) Rue de Jonville, 50760 Réville, T. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DUCHEMIN - France.

La marque VIGILANCE 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGILANCE 50 est expirée depuis le 14 février 2010.


DUCHEMIN Jacques, René - Rue de Jonville, 50760 Réville, T. - France


Jacques DUCHEMIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

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