Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR
DUCHEMIN ERIC

Numéro de dépôt :
97697464
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR

Déposée le 30 septembre 1997 par DUCHEMIN ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est DUCHEMIN ERIC, domicilié(e) SAMPIGNY les MARANGES, 71150 CHAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCHEMIN ERIC - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR est expirée depuis le 30 septembre 2007.

DUCHEMIN ERIC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR


DUCHEMIN ERIC - SAMPIGNY les MARANGES, 71150 CHAGNY - France


DUCHEMIN ERIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.