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Marques déposées par la société Duché Stéphane (Madame
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LES VINS – DU CHAI –
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS – DU CHAI –
Duché Stéphane (Madame), Les Vins Du Chai

Numéro de dépôt :
4015401
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/06/2023
LES VINS – DU CHAI – de Duché Stéphane (Madame

Présentation de la marque LES VINS – DU CHAI –

Déposée le 21 juin 2013 par la société Duché Stéphane (Madame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES VINS – DU CHAI – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société Duché Stéphane (Madame domicilié(e) Rue de Polly - 84290 - SAINT ROMAN DE MALEGARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 495 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUCHÉ Stéphane domicilié(e) Rue de Polly - 84290 - SAINT ROMAN DE MALEGARDE - France.

La marque LES VINS – DU CHAI – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS – DU CHAI – est expirée depuis le 21 juin 2023.


Duché Stéphane (Madame), Les Vins Du Chai - Rue de Polly - 84290 - SAINT ROMAN DE MALEGARDE - France - SIREN 793495110


Mme DUCHÉ Stéphane - Rue de Polly - 84290 - SAINT ROMAN DE MALEGARDE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 7 octobre 2013 - Retrait partiel n°610191 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

* formation ; dégustations ; cours de dégustations de vins ; cours oenologie ; conseils et consultations en matière d'oenologie, à savoir dégustations de vins à des fins éducatives. Organisation et conduite de conférences notamment sur les vins de l'antiquité.

* service d'un sommelier.