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Marques déposées par DUCHE RENAUD
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CANALETTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANALETTO
DUCHE RENAUD

Numéro de dépôt :
3131464
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2021
CANALETTO de DUCHE RENAUD

Présentation de la marque CANALETTO

Déposée le 15 novembre 2001 par DUCHE RENAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANALETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est DUCHE RENAUD domicilié(e) 7 bis Chemin de la Musardière - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque CANALETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANALETTO est expirée depuis le 15 novembre 2021.


DUCHE RENAUD - 7 bis Chemin de la Musardière - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 7 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434972 - Publication au BOPI 2006-06-07

Inscription le 7 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434973 - Publication au BOPI 2006-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2011 n°2484951 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; implants, implants protecteurs des nerfs de la main, prothèses orthopédiques, ancillaires.