Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ADEQUAT
Numéro de dépôt :
1549044
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1999
Présentation de la marque ADEQUAT
Déposée le 31 août 1989 par DUCHE Gauthier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADEQUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ADEQUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549044.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUAT est expirée depuis le 31 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08