Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FERMETTE GEB
Numéro de dépôt :
928093
Date de dépôt :
16/06/1975
Lieu de dépôt :
Troyes
Présentation de la marque FERMETTE GEB
Déposée le 16 juin 1975 par madame Duche épouse Bouillet (Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Troyes), la marque française « FERMETTE GEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FERMETTE GEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FERMETTE GEB est expirée depuis le 16 juin 1985.
Duche épouse Bouillet (Andrée a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468