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Marques déposées par DUCHATELET FRANCIS
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DIX HUIT TRENTE HUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIX HUIT TRENTE HUIT
DUCHATELET FRANCIS
SCOTTI Jean-Louis
MORVAN Jean-Robert

Numéro de dépôt :
97663136
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque DIX HUIT TRENTE HUIT

Déposée le 11 février 1997 par DUCHATELET FRANCIS, SCOTTI Jean-Louis, MORVAN Jean-Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIX HUIT TRENTE HUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Les déposants sont DUCHATELET FRANCIS, domicilié(e) 10 Rue de Lattre de Tassigny, 59100 ROUBAIX - France, SCOTTI Jean-Louis, domicilié(e) 13 Rue de l'Etang de la Tour, 78120 RAMBOUILLET - France, MORVAN Jean-Robert, domicilié(e) Ch des Gypières - St Antoine, 84800 L'ISLE/SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR J-R MORVAN - France.

La marque DIX HUIT TRENTE HUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIX HUIT TRENTE HUIT est expirée depuis le 11 février 2007.

DUCHATELET FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : FFAS


DUCHATELET FRANCIS - 10 Rue de Lattre de Tassigny, 59100 ROUBAIX - France

SCOTTI Jean-Louis - 13 Rue de l'Etang de la Tour, 78120 RAMBOUILLET - France

MORVAN Jean-Robert - Ch des Gypières - St Antoine, 84800 L'ISLE/SORGUE - France


MONSIEUR J-R MORVAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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