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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCHARNE
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"SOVELOC"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SOVELOC"
S.A. DUCHARNE

Numéro de dépôt :
1540782
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/1999

Présentation de la marque "SOVELOC"

Déposée le 4 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) DUCHARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "SOVELOC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCHARNE domicilié(e) R.N. 79, 71120 CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. Anthony MILLET et ASSOCIES - France.

La marque "SOVELOC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SOVELOC" est expirée depuis le 4 juillet 1999.

DUCHARNE a également déposé les autres marques suivantes : OD LIBRE SERVICE


S.A. DUCHARNE - R.N. 79, 71120 CHAROLLES - France


S.C.P. Anthony MILLET et ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

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