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Marques déposées par DUCHARME Raymond A.H
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CARBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBAL
DUCHARME Raymond A.H.

Numéro de dépôt :
1533946
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1999
CARBAL de DUCHARME Raymond A.H

Présentation de la marque CARBAL

Déposée le 1 juin 1989 par DUCHARME Raymond A.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCHARME Raymond A.H., domicilié(e) 24 Bd. de Verdun, 94370 SUCY en BRIE - France.

La marque CARBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBAL est expirée depuis le 1 juin 1999.


DUCHARME Raymond A.H. - 24 Bd. de Verdun, 94370 SUCY en BRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Véhicule de forme sphérique à usage sportif. Jouets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].