Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BRU
Numéro de dépôt :
1112020
Date de dépôt :
02/08/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DU BRU
Déposée le 2 août 1979 par monsieur DUCHANT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE DU BRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DU BRU est expirée depuis le 2 août 1989.
DUCHANT Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020