DOMAINE DE COLLINETTES
Présentation de la marque DOMAINE DE COLLINETTES
Déposée le 26 août 1978 par monsieur DUCHANT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE COLLINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE COLLINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE COLLINETTES est expirée depuis le 26 août 1988.
DUCHANT Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049