Déposée le 22 octobre 2004 par DUCHANAUD AGNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « TERRE DES ANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est DUCHANAUD AGNES domicilié(e) 1012, DOMAINE DE LA SALLE,13320 BOUC-BEL-AIR - 13320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCHANAUD domicilié(e) 1012, DOMAINE DE LA SALLE,13320 BOUC-BEL-AIR - 13320 - France.
La marque TERRE DES ANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES ANDES est expirée depuis le 22 octobre 2014.
DUCHANAUD AGNES - 1012, DOMAINE DE LA SALLE,13320 BOUC-BEL-AIR - 13320 - France
DUCHANAUD - 1012, DOMAINE DE LA SALLE,13320 BOUC-BEL-AIR - 13320 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Vêtements. Bonnets. Gants. Echarpes. Chaussettes. Sous-vêtements. Tissus à usage textile. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table non en papier. Linge de bain. Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Objets d'art en terre cuite ou en verre. Statues ou figurines en terre cuite ou en verre. Verres et récipients à boire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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