Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Château LA PIOLETTE.
Numéro de dépôt :
1213151
Date de dépôt :
10/08/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
10/08/1992
Présentation de la marque Château LA PIOLETTE.
Déposée le 10 août 1982 par madame DUCHAMPS Gisèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « Château LA PIOLETTE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Château LA PIOLETTE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château LA PIOLETTE. est expirée depuis le 10 août 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05