Déposée le 15 avril 2002 par DUCHAMP Régis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est DUCHAMP Régis domicilié(e) 25 rue Haute SEMENE,43110 Aurec sur Loire - 43110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCHAMP REGIS domicilié(e) 25 RUE HAUTE SEMENE,43110 AUREC SUR LOIRE - 43110 - France.
La marque DSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSI est expirée depuis le 15 avril 2012.
DUCHAMP Régis - 25 rue Haute SEMENE,43110 Aurec sur Loire - 43110 - France
DUCHAMP REGIS - 25 RUE HAUTE SEMENE,43110 AUREC SUR LOIRE - 43110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Cycles et accessoires pour cycles à l'exception des dynamos, de l'éclairage et des casques. Chaussures et textile (vêtements) . Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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