Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI SENS
Mme duchamp isabelle

Numéro de dépôt :
3931373
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
MINI SENS de duchamp isabelle

Présentation de la marque MINI SENS

Déposée le 3 juillet 2012 par madame duchamp isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est madame duchamp isabelle domicilié(e) 14 square adanson - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme duchamp isabelle domicilié(e) 14 square adanson - 75005 - PARIS - France.

La marque MINI SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI SENS est expirée depuis le 3 juillet 2022.


Mme duchamp isabelle - 14 square adanson - 75005 - PARIS - France


Mme duchamp isabelle - 14 square adanson - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 3 octobre 2012 - Retrait partiel n°585615 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Boîtes en carton ou en papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).