Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRIBOCAP
Numéro de dépôt :
12933
Date de dépôt :
30/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TRIBOCAP
Déposée le 30 mai 1979 par DUCHAMP GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRIBOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRIBOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRIBOCAP est expirée depuis le 30 mai 1989.
DUCHAMP GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025