Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAUME
Numéro de dépôt :
1113367
Date de dépôt :
15/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAUME
Déposée le 15 novembre 1979 par DUCHAMP GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAUME est expirée depuis le 15 novembre 1989.
DUCHAMP GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022