Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C CHARME DE PARIS
Numéro de dépôt :
1226846
Date de dépôt :
08/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1993
Présentation de la marque C CHARME DE PARIS
Déposée le 8 février 1983 par DUCHAMP GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CHARME DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C CHARME DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHARME DE PARIS est expirée depuis le 8 février 1993.
DUCHAMP GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27