Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MECASON
Numéro de dépôt :
1644197
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2001
Présentation de la marque MECASON
Déposée le 7 février 1991 par DUCHAMP GUY LOUIS RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MECASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MECASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECASON est expirée depuis le 7 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29