Déposée le 14 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) DUCERF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Thermoline »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCERF domicilié(e) LE BOURG - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 820 141 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCERF domicilié(e) LE BOURG - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCERF, SA - LE BOURG - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France - SIREN 795820141
DUCERF - LE BOURG - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Inscription le 3 mai 2010 - Retrait partiel n°523009 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Bois de construction ; bois façonnés ; constructions et matériaux de construction en bois exclusivement à l'exception de tout tuyau, canalisation, système de canalisation et parties de ces produits, à l'exclusion des constructions et matériaux en matière plastique.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; tous ces produits s'entendant à l'exception des mêmes produits en matière plastique.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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