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Marques déposées par monsieur ducci lilian
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SOLIS CULTURAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIS CULTURAE
M. ducci lilian, Agissant pour le compte de la société SOLIS CULTURAE en cours de formation
M. Le Tellier Julien, Agissant pour le compte de la société Solis Culturae en cours de formation

Numéro de dépôt :
3962223
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
SOLIS CULTURAE de ducci lilian

Présentation de la marque SOLIS CULTURAE

Déposée le 20 novembre 2012 par monsieur ducci lilian et monsieur Le Tellier Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIS CULTURAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur ducci lilian domicilié(e) 1941 Route de la Crau, Quartier des lonnes - 13160 - CHATEAURENARD - France et monsieur Le Tellier Julien domicilié(e) 45 avenue saint-omer, La Crau de Châteaurenard - 13160 - CHATEAURENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ducci lilian domicilié(e) 1941 Route de la Crau, Quartier des lonnes - 13160 - CHATEAURENARD - France.

La marque SOLIS CULTURAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIS CULTURAE est expirée depuis le 20 novembre 2022.


M. ducci lilian, Agissant pour le compte de la société SOLIS CULTURAE en cours de formation - 1941 Route de la Crau, Quartier des lonnes - 13160 - CHATEAURENARD - France

M. Le Tellier Julien, Agissant pour le compte de la société Solis Culturae en cours de formation - 45 avenue saint-omer, La Crau de Châteaurenard - 13160 - CHATEAURENARD - France


M. ducci lilian - 1941 Route de la Crau, Quartier des lonnes - 13160 - CHATEAURENARD - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 20 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770047 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-09-20

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes ;

Epices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.