Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE VALERIEN
Monsieur DUCAU Valérien

Numéro de dépôt :
1602587
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2000

Présentation de la marque MOULIN DE VALERIEN

Déposée le 10 juillet 1990 par monsieur DUCAU Valérien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DE VALERIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUCAU Valérien domicilié(e) 3, rue Du Cros, 33410 CADILLAC-sur-GARONNE - France.

La marque MOULIN DE VALERIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE VALERIEN est expirée depuis le 10 juillet 2000.

DUCAU Valérien a également déposé les autres marques suivantes : CLOS GRAOUERES , CHATEAU PORTE PERES , MOULIN DE VALERIEN


Monsieur DUCAU Valérien - 3, rue Du Cros, 33410 CADILLAC-sur-GARONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée MOULIN DE VALERIEN