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Marques déposées par monsieur DUCAU Daniel
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TERROIR D'EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERROIR D'EXCELLENCE
M. DUCAU Daniel

Numéro de dépôt :
3754371
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/07/2030
TERROIR D\'EXCELLENCE de DUCAU Daniel

Présentation de la marque TERROIR D'EXCELLENCE

Déposée le 19 juillet 2010 par monsieur DUCAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TERROIR D'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est monsieur DUCAU Daniel domicilié(e) 3 rue Du Cros, 33410 Cadillac sur Garonne - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Ducau daniel domicilié(e) 3 rue Du Cros, 33410 CADILLAC SUR GARONNE - France.

La marque TERROIR D'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIR D'EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2030.

DUCAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes : “ LE FAUBOURG DU MEUBLE ” , S.C.I. CADILLAC , SYMPHONIE , CLOS DES CIGALES , Les Coquelicots , CHATEAU LA ROSE DES GRAVES , DON CAMILLO , VIGNOBLES DUCAU , OR de Cérons


M. DUCAU Daniel - 3 rue Du Cros, 33410 Cadillac sur Garonne - France


M. Ducau daniel - 3 rue Du Cros, 33410 CADILLAC SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752508 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-26

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés – fruits et légumes frais – semences – plantes et fleurs naturelles – malt – céréales en grains non travaillées – arbustes – plants – arbres (végétaux) – agrumes – bois bruts – plantes séchées pour la décoration – fourrages.

“ boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine ; cidres, crémant bénéficiant d'une appellation d'origine, digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie) spiritueux (à l'exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques ”.