Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.C.I. CADILLAC
DUCAU Daniel

Numéro de dépôt :
3886281
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/01/2022
S.C.I. CADILLAC de DUCAU Daniel

Présentation de la marque S.C.I. CADILLAC

Déposée le 4 janvier 2012 par DUCAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « S.C.I. CADILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est DUCAU Daniel domicilié(e) 3, rue DU CROS - 33410 - CADILLAC SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCAU Daniel domicilié(e) 3, rue Du CROS - 33410 - CADILLAC SUR GARONNE - France.

La marque S.C.I. CADILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C.I. CADILLAC est expirée depuis le 4 janvier 2022.

DUCAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes : “ LE FAUBOURG DU MEUBLE ” , SYMPHONIE , CLOS DES CIGALES , Les Coquelicots , CHATEAU LA ROSE DES GRAVES , VIGNOBLES DUCAU , OR de Cérons


DUCAU Daniel - 3, rue DU CROS - 33410 - CADILLAC SUR GARONNE - France


DUCAU Daniel - 3, rue Du CROS - 33410 - CADILLAC SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers.

Location de garages ou de places de stationnement.