CLOS DES CIGALES
Présentation de la marque CLOS DES CIGALES
Déposée le 7 mai 2003 par DUCAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CLOS DES CIGALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DES CIGALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES CIGALES est expirée depuis le 7 mai 2023.
DUCAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2530623 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-30