Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASAMIA DESIGN
M. DUCATILLON PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3971121
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2022
CASAMIA DESIGN de DUCATILLON PHILIPPE

Présentation de la marque CASAMIA DESIGN

Déposée le 26 décembre 2012 par monsieur DUCATILLON PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASAMIA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est monsieur DUCATILLON PHILIPPE domicilié(e) 141 RUE SAINT-THOMAS, 1er ETAGE - 59500 - DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUCATILLON PHILIPPE domicilié(e) 141 RUE SAINT-THOMAS, 1er ETAGE - 59500 - DOUAI - France.

La marque CASAMIA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAMIA DESIGN est expirée depuis le 26 décembre 2022.


M. DUCATILLON PHILIPPE - 141 RUE SAINT-THOMAS, 1er ETAGE - 59500 - DOUAI - France


M. DUCATILLON PHILIPPE - 141 RUE SAINT-THOMAS, 1er ETAGE - 59500 - DOUAI - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles ou nécessaires de toilette.