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Marques déposées par l'association loi 1901 DUCATI CLUB DE FRANCE
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SPAGHETTEAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAGHETTEAM
DUCATI CLUB DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3966190
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2022
SPAGHETTEAM de DUCATI CLUB DE FRANCE

Présentation de la marque SPAGHETTEAM

Déposée le 29 novembre 2012 par l'association loi 1901 DUCATI CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPAGHETTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 DUCATI CLUB DE FRANCE domicilié(e) 9 ALLÉE D'ITALIE - 87220 - FEYTIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER RIBETTE, DUCATI CLUB DE FRANCE domicilié(e) 9 ALLÉE D'ITALIE - 87220 - FEYTIAT - France.

La marque SPAGHETTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAGHETTEAM est expirée depuis le 29 novembre 2022.

DUCATI CLUB DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ECHO DES CONTI , DUC-FESTA (DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA) D.U.C. DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA , DUCATI CLUB DE FRANCE , BATAILLE DES TWINS , RALLYE GRAND SUD , JOURNÉES DUCATI


DUCATI CLUB DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 9 ALLÉE D'ITALIE - 87220 - FEYTIAT - France


OLIVIER RIBETTE, DUCATI CLUB DE FRANCE - 9 ALLÉE D'ITALIE - 87220 - FEYTIAT - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

• vêtements et dispositifs de protection personnelle contre les accidents. • lunettes et articles de lunetterie, étuis à lunettes.

• livres, journaux, brochures, albums, calendriers, affiches, cartes, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, aquarelles, dessins, sacs en papier ou matières plastiques.

• malles et valises. • parapluies, parasols, cannes. • sellerie, portefeuilles, porte-monnaie. • sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de toilette, sacs ou sachets en cuir.

• vêtements, chemises, vêtements en cuir (ou en imitation de cuir), chaussures, chaussures de sport, chaussons, chaussettes, gants, chapellerie, bonneterie, foulards, ceintures, cravates, sous-vêtements.