Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
JOURNÉES DUCATI
DUCATI CLUB DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3966193
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque JOURNÉES DUCATI
Déposée le 29 novembre 2012 par l'association loi 1901 DUCATI CLUB DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « JOURNÉES DUCATI »
Le déposant est l'association loi 1901 DUCATI CLUB DE FRANCE domicilié(e) 9 ALLÉE D'ITALIE - 87220 - FEYTIAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER RIBETTE, DUCATI CLUB DE FRANCE domicilié(e) 9 ALLÉE D'ITALIE - 87220 - FEYTIAT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCATI CLUB DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 9 ALLÉE D'ITALIE - 87220 - FEYTIAT - France
OLIVIER RIBETTE, DUCATI CLUB DE FRANCE - 9 ALLÉE D'ITALIE - 87220 - FEYTIAT - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 4 septembre 2013 - Rejet total n°607928 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
• livres, journaux, brochures, albums, calendriers, affiches, cartes, objets d'art gravés ou lithographiés, aquarelles, dessins, sacs en papier ou matières plastiques.
• vêtements, chemises, vêtements en cuir (ou en imitation de cuir), chaussures, chaussures de sport, chaussons, chaussettes, gants, chapellerie, bonneterie, foulards, ceintures, cravates, sous-vêtements.
• organisation d'activités, expositions, congrès ou concours, à buts culturels, sportifs, éducatifs ou de divertissement. • information, publication de livres et de périodiques (papier ou en ligne), micro-édition. • production de films vidéos, enregistrements sonores, services de photographie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JOURNÉES DUCATI"
