Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUCATI CLUB DE FRANCE
Ducati Club de France, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
96631620
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2026

Présentation de la marque DUCATI CLUB DE FRANCE

Déposée le 24 juin 1996 par l'association loi 1901 Ducati Club de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCATI CLUB DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Ducati Club de France domicilié(e) 103 La Huperie - 44690 - MONNIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ducati Club de France, M. Ribette Olivier domicilié(e) 9 Allée d'Italie - 87220 - FEYTIAT - France.

La marque DUCATI CLUB DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCATI CLUB DE FRANCE arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

Ducati Club de France a également déposé les autres marques suivantes : L'ECHO DES CONTI , DUC-FESTA (DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA) D.U.C. DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA , SPAGHETTEAM , BATAILLE DES TWINS , RALLYE GRAND SUD , JOURNÉES DUCATI


Ducati Club de France, Association Loi 1901 - 103 La Huperie - 44690 - MONNIERES - France


Ducati Club de France, M. Ribette Olivier - 9 Allée d'Italie - 87220 - FEYTIAT - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317619 - Publication au BOPI 2006-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633491 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29

Journal bi-mensuel destiné aux adhérents portant sur les activités, reportages et manifestations de celui-ci. Reproduction du son et de l'image. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Gestion de fichier de pièces détachées Distribution de prospectus, service d'abonnement. Articles publicitaires: prospectus, revues techniques, manuels d'ateliers. Papier, carton et produits en ces matières: cartonnages, tubes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, adhésifs (matières collantes pour la papeterie - Clichés, malles, cannes. Tentes, bâches sacs: sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière plastique. Vêtements, chaussures, chapelleries, reproduction de documents. Initiation à la conduite sur piste réservée aux adhérents. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Course de motocyclettes Challenge d'un modèle spécifique à la marque. Course d'endurance de motocyclettes suivant un règlement bien spécifique. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.