Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUCAT
Numéro de dépôt :
1260166
Date de dépôt :
09/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1994
Présentation de la marque DUCAT
Déposée le 9 février 1984 par la Société Anonyme (SA) DUCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°11042 - Publication au BOPI 1984-27