Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WILD SEAT
M. DUCAT ERIC

Numéro de dépôt :
3942313
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2022
WILD SEAT de DUCAT ERIC

Présentation de la marque WILD SEAT

Déposée le 28 août 2012 par monsieur DUCAT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WILD SEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur DUCAT ERIC domicilié(e) 16 CHEMIN HENRI IV - 64320 - OUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUCAT ERIC domicilié(e) 16 CHEMIN HENRI IV - 64320 - OUSSE - France.

La marque WILD SEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942313.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WILD SEAT est expirée depuis le 28 août 2022.

DUCAT ERIC a également déposé les autres marques suivantes : BIVOUAC


M. DUCAT ERIC - 16 CHEMIN HENRI IV - 64320 - OUSSE - France


M. DUCAT ERIC - 16 CHEMIN HENRI IV - 64320 - OUSSE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.