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Marques déposées par mademoiselle Ducastel-Adam Clemence
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le bâton de lyon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le bâton de lyon
Mle Ducastel-Adam Clemence

Numéro de dépôt :
3985412
Date de dépôt :
23/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2023
le bâton de lyon de Ducastel-Adam Clemence

Présentation de la marque le bâton de lyon

Déposée le 23 février 2013 par mademoiselle Ducastel-Adam Clemence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le bâton de lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle Ducastel-Adam Clemence domicilié(e) 7 rue crillon - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Ducastel-Adam Clemence domicilié(e) 7 rue crillon - 69006 - LYON - France.

La marque le bâton de lyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bâton de lyon est expirée depuis le 23 février 2023.


Mle Ducastel-Adam Clemence - 7 rue crillon - 69006 - LYON - France


Mle Ducastel-Adam Clemence - 7 rue crillon - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exclusion de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.