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Marques déposées par ducasse yannick
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Y Ducasse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Y Ducasse
ducasse yannick
hanon philippe

Numéro de dépôt :
3675902
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2019
Y Ducasse de ducasse yannick

Présentation de la marque Y Ducasse

Déposée le 14 septembre 2009 par ducasse yannick et hanon philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Y Ducasse »

Les déposants sont ducasse yannick domicilié(e) 35 jean jaures - 93230 - ROMAINVILLE - France et hanon philippe domicilié(e) 9 rue du chateau - 89270 - ARCY SUR CURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ducasse yannick domicilié(e) 35 jean jaures - 93230 - ROMAINVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y Ducasse est expirée depuis le 14 septembre 2019.


ducasse yannick - 35 jean jaures - 93230 - ROMAINVILLE - France

hanon philippe - 9 rue du chateau - 89270 - ARCY SUR CURE - France


ducasse yannick - 35 jean jaures - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 30 mars 2010 - Retrait partiel n°519969 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Supports d'enregistrements numériques et électroniques. Supports pour l'enregistrement, la transmission, le traitement du son ou des images. ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.