Déposée le 25 avril 2005 par DUCASSE MARIE MATHILDE et ABRAHMI LUCILE LOUISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRETTY ARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Les déposants sont DUCASSE MARIE MATHILDE domicilié(e) 16 RUE SACROT,94160 ST MANDE - 94160 - France et ABRAHMI LUCILE LOUISE domicilié(e) 2 PLACE DE L'EGLISE,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Mathilde DUCASSE domicilié(e) 16 Rue SACROT,94160 ST MANDE - 94160 - France.
La marque PRETTY ARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCASSE MARIE MATHILDE - 16 RUE SACROT,94160 ST MANDE - 94160 - France
ABRAHMI LUCILE LOUISE - 2 PLACE DE L'EGLISE,34080 MONTPELLIER - 34080 - France
Marie Mathilde DUCASSE - 16 Rue SACROT,94160 ST MANDE - 94160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Produits de l'imprimerie photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage papier, carton, boîtes en carton ou papier, affiches, albums, cartes livres, journaux, prospectus brochures, calendriers instruments d'écriture objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture dessins, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, album photo, carnets, cahiers agendas. Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de voyage de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousse de toilette colliers ou habits pour animaux filets ou sacs à provision, sac ou sachets pour l'emballage en cuir sacs à linge, pochon à toilette et à linge. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peigne et éponges brosses, instruments de nettoyages actionnés manuellement, verre brut ou mi-ouvré, porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre, ustensiles ou nécessaires à toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux, assiettes, plats, plateaux. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement)nappe, serviette de table, chemin de table, set de table, sac à pain housse de coussin, vide-poche serviettes de bain, serviette mains, serviette invités.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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