Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT JAMIN
Numéro de dépôt :
1573025
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2000
Présentation de la marque CHATEAU HAUT JAMIN
Déposée le 26 janvier 1990 par DUCASSE GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT JAMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT JAMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT JAMIN est expirée depuis le 26 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28