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Marques déposées par monsieur DUCASSE EMMANUEL
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AZALÉE création
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZALÉE création
MONSIEUR DUCASSE EMMANUEL
MADAME DUCASSE EMMANUELLE

Numéro de dépôt :
3342386
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/02/2015
AZALÉE création de DUCASSE EMMANUEL

Présentation de la marque AZALÉE création

Déposée le 21 février 2005 par monsieur DUCASSE EMMANUEL et madame DUCASSE EMMANUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AZALÉE création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Les déposants sont monsieur DUCASSE EMMANUEL domicilié(e) 23 B RUE DE L'ORATOIRE,69300 CALUIRE - 69300 - France et madame DUCASSE EMMANUELLE domicilié(e) 23 B RUE DE L'ORATOIRE,69300 CALUIRE - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DUCASSE EMMANUEL domicilié(e) 23 B RUE DE L'ORATOIRE,69300 CALUIRE - 69300 - France.

La marque AZALÉE création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZALÉE création est expirée depuis le 21 février 2015.


MONSIEUR DUCASSE EMMANUEL - 23 B RUE DE L'ORATOIRE,69300 CALUIRE - 69300 - France

MADAME DUCASSE EMMANUELLE - 23 B RUE DE L'ORATOIRE,69300 CALUIRE - 69300 - France


MONSIEUR DUCASSE EMMANUEL - 23 B RUE DE L'ORATOIRE,69300 CALUIRE - 69300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Tissus. Linge de lit. Linge de maison. Linge de bain. Vêtements – chemises ceintures – bonneterie chapellerie. Foulards chaussures – sous-vêtements. Broches. Fleurs artificielles. Epinges et aiguilles. Articles décoratifs pour la chevelure.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.