Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOLE DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-45 du 8 novembre 2019.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Avenue Louise, 287/08 - 1050 BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ECOLE DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06
Programmes d'ordinateur téléchargeables comportant des informations en matière d'éducation pour les cours au collège, à l'université et au niveau supérieur. Publications électroniques téléchargeables à savoir brochures, guides, manuels, livres, carnets et autres matériels d'instructions comportant des informations en matière d'éducation pour les cours au collège, à l'université et au niveau supérieur. Supports numériques à savoir publications électroniques téléchargeables et données numériques sous forme audio et enregistrements vidéo, de discussions en ligne, sur le web, en podcasts comportant des informations en matière d'éducation pour les cours au collège, à l'université et au niveau supérieur. Guides interactifs dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie. Guides interactifs permettant la géo-localisation de restaurants et d'hôtels en particulier accessibles par des appareils de téléphonie mobile. Dispositifs informatiques et/ou électroniques (logiciels) permettant l'accès à travers un téléphone mobile ou portable à des informations sur la restauration, l'hôtellerie et permettant la réservation à distance de chambres d'hôtel, de restaurants. Cartes de fidélité à mémoire ou à micro-processeur, cartes de fidélité magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier. Disques compacts audio-visuels, CD-ROM, logiciels de jeux, notamment dans le domaine culinaire, logiciels de jeux de recettes de cuisine, CD-ROM, disques compacts audio, vidéo, disques magnétiques, disques optiques, disquettes de formation en particulier dans le domaine de la cuisine ;
Services de formation, d'enseignement, notamment dans le domaine culinaire, de la pâtisserie, de l'hôtellerie et du tourisme.Tous services d'enseignement par correspondance, services d'enseignement et de formation professionnelle, notamment dans le domaine culinaire, de la pâtisserie, de l'hôtellerie et du tourisme.Services de conseils donnés auprès des entreprises en matière de formation professionnelle en particulier dans le domaine culinaire, de la pâtisserie , de l'hôtellerie et du tourisme.Services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparations à des concours en particulier à des concours d'entrée dans des écoles spécialisées, notamment dans le domaine culinaire, de la pâtisserie ,de l'hôtellerie et du tourisme.Services d'organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, notamment dans le domaine culinaire, de la pâtisserie de l'hôtellerie et du tourisme. Services d'organisation de colloques, conférences, congrès, notamment dans le domaine culinaire, de la pâtisserie de l'hôtellerie et du tourisme.Services de divertissement radiophonique et télévisé en particulier dans le domaine culinaire, de la pâtisserie de l'hôtellerie et du tourisme. Services de montage de programmes radiophoniques et de télévision en particulier dans le domaine culinaire, de la pâtisserie de l'hôtellerie et du tourisme.Services de publication et d'édition de livres, revues, journaux, magazines, guides, services de prêt de livres, services de publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de microédition.Services d'organisation d'expositions à but culturel et éducatif notamment dans le domaine culinaire, de la pâtisserie de l'hôtellerie et du tourisme. Services d'organisation de réunions d'étudiants et d'anciens étudiants.Services d'orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
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