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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT
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DUCASSE SUR SEINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUCASSE SUR SEINE
DUCASSE DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
4437366
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
DUCASSE SUR SEINE de DUCASSE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque DUCASSE SUR SEINE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUCASSE SUR SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Avenue Louise, 287/08 - 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DUCASSE SUR SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCASSE SUR SEINE arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.

DUCASSE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CAFENOMIE , CAFELIERS , DUCASSE , paris DD DUCASSE SUR SEINE FELICITAS URBIS IN MENSA LE BONHEUR DE LA VILLE A TABLE , LE CAFE ALAIN DUCASSE , ECOLE DUCASSE , ECOLE DUCASSE-PARIS CAMPUS , CAFELIER , ECOLE DUCASSE MASTER MORE THAN COOKING ED , DUCASSE


DUCASSE DEVELOPPEMENT SA - Avenue Louise, 287/08 - 1050 BRUXELLES - Belgique


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Bateaux. Bateaux destinés à la croisière, notamment fluviale. Bateaux destinés à l'organisation de réceptions. Bateaux-restaurants. Bateaux-hôtels ;

Services d'affrètement d'embarcations, de yachts, navires, bateaux, véhicules nautiques. Services d'organisation de croisières en bateaux. Services de location de bateaux. Services d'agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension). Services d'organisation de voyages touristiques et culturels. Services d'organisation de croisières, excursions. Services d'informations en matière de transport et de voyages. Services de transport de passagers. Services d'accompagnement de voyageurs. Services d'accompagnement de voyageurs. Services de visites touristiques, notamment dans le domaine culinaire et de l'oenologie. Services d'organisation de croisières en bateaux oenologiques et culinaires ;

Services de divertissement. Services de planification de réception (divertissement). Services de réservation de places de spectacles. Services d'organisation de réceptions, en particulier sur des bateaux. Services de divertissement sur des bateaux de croisières fluviales ou maritimes ;

Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur. Services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire. Services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie. Services d'hôtellerie, services de centrales de réservation de chambres d'hôtel. Services de location de salles de réunion, location de constructions transportables, tentes en particulier pour l'organisation de réceptions, repas, mariages, cocktails. Services de location de chaises, tables, linges de tables, verrerie, assiettes, couverts.