Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUCASSE
DUCASSE DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
4678211
Date de dépôt :
01/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2030
DUCASSE de DUCASSE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque DUCASSE

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2020 par la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Avenue Louise, 287/08 - 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCASSE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2030.

DUCASSE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CAFENOMIE , CAFELIERS , DUCASSE , DUCASSE SUR SEINE , paris DD DUCASSE SUR SEINE FELICITAS URBIS IN MENSA LE BONHEUR DE LA VILLE A TABLE , LE CAFE ALAIN DUCASSE , ECOLE DUCASSE , ECOLE DUCASSE-PARIS CAMPUS , CAFELIER , ECOLE DUCASSE MASTER MORE THAN COOKING ED


DUCASSE DEVELOPPEMENT SA - Avenue Louise, 287/08 - 1050 BRUXELLES - Belgique


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Services de mise à disposition d'accès à un portail internet dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement et de la formation. Services de mise à disposition d'accès à un portail internet permettant l'obtention d'informations et conseils en matière d'éducation, d'enseignement, de formation, de pédagogie au collège, à l'université et au niveau supérieur. Services de mise à disposition d'accès à un portail internet afin de permettre de suivre et de donner à distance des enseignements, des cours notamment au collège, à l'université et au niveau supérieur. Services de mise à disposition d'accès à un portail internet afin de permettre d'avoir accès à distance à des supports pédagogiques ,des publications électroniques téléchargeables, des brochures, guides, manuels, livres, carnets et autres matériels d'instructions comportant des informations en matière d'éducation pour les cours au collège, à l'université et au niveau supérieur. Services de mise à disposition d'accès à un portail internet afin de permettre l'échange d'informations entre élèves, étudiants et enseignants. Services de fourniture d'accès à des blogs et forums d'informations, de conseils, de discussion, de transmission et de partage de commentaires dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation, la pédagogie notamment au collège, à l'université et au niveau supérieur.