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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT
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DD DUCASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DD DUCASSE
DUCASSE DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
4397119
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
DD DUCASSE de DUCASSE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque DD DUCASSE

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DD DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Avenue Louise, 287/08 - 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DD DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DD DUCASSE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

DUCASSE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CAFENOMIE , CAFELIERS , DUCASSE , DUCASSE SUR SEINE , paris DD DUCASSE SUR SEINE FELICITAS URBIS IN MENSA LE BONHEUR DE LA VILLE A TABLE , LE CAFE ALAIN DUCASSE , ECOLE DUCASSE , ECOLE DUCASSE-PARIS CAMPUS , CAFELIER , ECOLE DUCASSE MASTER MORE THAN COOKING ED


DUCASSE DEVELOPPEMENT SA - Avenue Louise, 287/08 - 1050 BRUXELLES - Belgique


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins. Champagnes, liqueurs et spiritueux. ;

Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas. Services d'agence de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'organisation de voyages touristiques et culturels ; organisation de croisières, excursions ; services d'information en matière de transport et de voyages ; services de transport de passagers ; services de chauffeurs ; services de transit ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de visites touristiques notamment dans le domaine culinaire et de l'oenologie.