Déposée par voie électronique le 9 janvier 2019 par la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAFENOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-05 du 1 février 2019.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Avenue Louise, 287/08 - 1050 BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CAFENOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café ou de thé. Articles de pâtisseries et confiseries, pains, viennoiseries, glaces comestibles ;
Services d'enseignement, de formation professionnelle dans le domaine de la cuisine, des cuisiniers ;
Services de restauration (alimentation); restauration rapide, bar, traiteur, salon de thé.
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