Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHOCOLAT ALAIN DUCASSE MANUFACTURE A PARIS
DUCASSE DEVELOPPEMENT SA, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
4167662
Date de dépôt :
24/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2025
LE CHOCOLAT ALAIN DUCASSE MANUFACTURE A PARIS de DUCASSE DEVELOPPEMENT SA

Présentation de la marque LE CHOCOLAT ALAIN DUCASSE MANUFACTURE A PARIS

Déposée par voie électronique le 24 mars 2015 par la société étrangère DUCASSE DEVELOPPEMENT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHOCOLAT ALAIN DUCASSE MANUFACTURE A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la société étrangère DUCASSE DEVELOPPEMENT SA domicilié(e) 97 rue Royale - 1000 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE CHOCOLAT ALAIN DUCASSE MANUFACTURE A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOCOLAT ALAIN DUCASSE MANUFACTURE A PARIS arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.

DUCASSE DEVELOPPEMENT SA a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLADT , DD , DD DUCASSE , ALAIN DUCASSE , DUCASSE


DUCASSE DEVELOPPEMENT SA, Société de droit belge - 97 rue Royale - 1000 - BRUXELLES - Belgique


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement d'adresse n°733910 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolaterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de restauration (alimentation), salon de thé, bar, traiteur, services de pâtisserie, chocolaterie.