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Marques déposées par la société étrangère DUCASSE DEVELOPPEMENT SA
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DD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DD
DUCASSE DEVELOPPEMENT SA, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
4280722
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2026
DD de DUCASSE DEVELOPPEMENT SA

Présentation de la marque DD

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par la société étrangère DUCASSE DEVELOPPEMENT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la société étrangère DUCASSE DEVELOPPEMENT SA domicilié(e) 97 rue Royale - 1000 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DD arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

DUCASSE DEVELOPPEMENT SA a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLADT , DD DUCASSE , LE CHOCOLAT ALAIN DUCASSE MANUFACTURE A PARIS , ALAIN DUCASSE , DUCASSE


DUCASSE DEVELOPPEMENT SA, Société de droit belge - 97 rue Royale - 1000 - BRUXELLES - Belgique


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement d'adresse n°733910 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

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