Déposée le 27 juillet 2012 par la société étrangère DUCASSE DEVELOPPEMENT SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CHOCOLADT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la société étrangère DUCASSE DEVELOPPEMENT SA domicilié(e) 97 rue Royale - 1000 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CHOCOLADT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCASSE DEVELOPPEMENT SA, Société de droit belge - 97 rue Royale - 1000 - BRUXELLES - Belgique
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 19 septembre 2018 - Changement d'adresse n°733910 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolaterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Services de restauration (alimentation), salon de thé, bar, traiteur, services de pâtisserie, chocolaterie.
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