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Marques déposées par monsieur DUCASSE Alain
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LÉGUMESHOMARDAGNEAU & FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LÉGUMESHOMARDAGNEAU & FRUITS
Monsieur DUCASSE Alain

Numéro de dépôt :
3063648
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2010

Présentation de la marque LÉGUMESHOMARDAGNEAU & FRUITS

Déposée le 9 novembre 2000 par monsieur DUCASSE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LÉGUMESHOMARDAGNEAU & FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est monsieur DUCASSE Alain domicilié(e) de nationalité française, Immeuble Le Columbia, 11 avenue Princesse Grace, MONTE-CARLO, Monaco - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LÉGUMESHOMARDAGNEAU & FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LÉGUMESHOMARDAGNEAU & FRUITS est expirée depuis le 9 novembre 2010.

DUCASSE Alain a également déposé les autres marques suivantes : 59 POINCARE , AD , MONTECARLINO , Bar & Boeuf Restaurant Bar , BM LA BASTIDE DE MOUSTIERS


Monsieur DUCASSE Alain - de nationalité française, Immeuble Le Columbia, 11 avenue Princesse Grace, MONTE-CARLO, Monaco - Monaco


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Tous services de restauration, restauration rapide, services de bar, traiteur, salon de thé, hôtellerie.