Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCAS
DUCAS Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1500550
Date de dépôt :
28/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1998

Présentation de la marque DUCAS

Déposée le 28 novembre 1988 par DUCAS Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCAS Jean-FranÇois, domicilié(e) 6, rue Longchamp, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque DUCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


DUCAS Jean-FranÇois - 6, rue Longchamp, 75116 PARIS. - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Inscription le 29 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57264 - Publication au BOPI 1991-10-29

Maroquinerie;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;malles, valises, sacs, sacs à main, sacs de voyage, valises;selles, articles de sellerie, harnais, harnachement; vêtements, notamment vêtements en cuir, gants, bottes et souliers, vestes, manteaux, blousons, pantalons en cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.