Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DUCARROZ Laurent

Numéro de dépôt :
3916876
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/04/2022
Marque en couleurs, figurative de DUCARROZ Laurent

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 avril 2012 par DUCARROZ Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est DUCARROZ Laurent domicilié(e) Ferme de Ravouse - 21150 - DARCEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916876.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 avril 2022.

DUCARROZ Laurent a également déposé les autres marques suivantes : UNATAKA


DUCARROZ Laurent - Ferme de Ravouse - 21150 - DARCEY - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Logiciels, programmes d'ordinateurs, à savoir pour la gestion numérique de contenus et d'informations (système de gestion de contenus), programmes de traitement de contenus de tous types, programmes de diffusion de contenus de tous types sur des réseaux internes spécifiques aux clients et sur des réseaux informatiques mondiaux (Internet) ; programmes de stockage, caractérisation, systématisation, recherche et identification de données sur des supports de stockage internes et externes (système de gestion de contenus) ; programmes pour la gestion de recommandations dit RMS « Recommander Management System » de contenus et d'informations sur des réseaux internes et sur des réseaux informatiques mondiaux, programmes d'extraction et de structuration de données issues de systèmes hétérogènes.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, analyse pour l'implantation des systèmes d'ordinateur, services de recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de conseils pour le développement de systèmes informatiques, réseaux, sécurité de réseaux, bases de données et applications informatiques, et logiciels et micro-logiciels, à savoir logiciels de développement d'applications ; gestion, conception et développement d'applications logicielles, à savoir de programmes de traitement de contenus de tous types, programmes de diffusion de contenus de tous types sur des réseaux internes spécifiques aux clients et sur des réseaux informatiques mondiaux (Internet) ; programmes de stockage, caractérisation, systématisation, recherche et identification de données sur des supports de stockage internes et externes (système de gestion de contenus) ; programmes pour la gestion de recommandations dit RMS « Recommander Management System » de contenus et d'informations sur des réseaux internes et sur des réseaux informatiques mondiaux, programmes d'extraction et de structuration de données issues de systèmes hétérogènes ; conception, tests, ingénierie, recherche et services de conseils concernant les ordinateurs, la technologie des télécommunications, les réseaux et les logiciels. Prestations de fournisseurs de services applicatifs, à savoir mise à disposition de programmes pour la gestion de recommandations dit RMS « Recommander Management System » de contenus et d'informations sur des réseaux internes et sur des réseaux informatiques mondiaux, mise à disposition de programmes d'extraction et de structuration de données issues de systèmes hétérogènes ; services en informatique, à savoir mise à disposition de programmes pour la gestion de recommandations dit RMS « Recommander Management System » de contenus et d'informations sur des réseaux internes et sur des réseaux informatiques mondiaux, mise à disposition de programmes d'extraction et de structuration de données issues de systèmes hétérogènes.